Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Foot Valley – Football Valley
Marie-Noël Convert

Numéro de dépôt :
3793738
Date de dépôt :
28/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2020
Foot Valley – Football Valley de Marie-Noël Convert

Présentation de la marque Foot Valley – Football Valley

Déposée le 28 décembre 2010 par Marie-Noël Convert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Foot Valley – Football Valley » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est Marie-Noël Convert domicilié(e) Immeuble d'affaires Eole 44 Parc de la Mettrie - 35700 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Noël Convert domicilié(e) Immeuble d'affaires Eole 44 Parc de la Mettrie - 35700 - RENNES - France.

La marque Foot Valley – Football Valley a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Foot Valley – Football Valley est expirée depuis le 28 décembre 2020.

Marie-Noël Convert a également déposé les autres marques suivantes : Nutrivalley , Eaumer , C2 Innovativ , TIC ' Terre , Morgan' Santé , APPUIS – APPel d'Urgence International Scientifique , MORGAN ' IT


Marie-Noël Convert - Immeuble d'affaires Eole 44 Parc de la Mettrie - 35700 - RENNES - France


Marie-Noël Convert - Immeuble d'affaires Eole 44 Parc de la Mettrie - 35700 - RENNES - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.